La télé agricole / Mentions légales

 

 

Ce site web est la propriété de lateleagricole.net


Protection des données personnelles 


•  Conformément à l'article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.
Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès du secrétaire général.
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL

Reproduction 

•  Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

•  Il est contraire à la Netiquette et à toutes règles de recopier intégralement une page de ce site pour la publier sur le sien ainsi que de recopier une grande partie de lateleagricole.net pour la présenter comme faisant partie du sien.

•   La copie pour publication des videos, illustrations, photographies, commentaires, et autres textes de lateleagricole.net doit faire l'objet d'un accord préalable.


Droit applicable


•  Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.

 

•  Le directeur de la publication est : Thierry Gainié
•  Le Site Web est hébergé par la icodia.fr
  LTA est réalisé par medialeizh.net
  LTA Partage vidéo est réalisé par evernet-studio.com
  Le Graphisme est réalisé par kiwimage